Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODAC
Société SODAC

Numéro de dépôt :
3322713
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014
SODAC de Société SODAC

Présentation de la marque SODAC

Déposée le 2 novembre 2004 par la société Société SODAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société Société SODAC domicilié(e) Z.A.C. du Mijoulan,34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 34680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 324 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte IMBERT Société LEGIS PROVENCE CONSEIL domicilié(e) 17, rue Jeanne d'Arc, BP 50049,30007 NIMES CEDEX 4 - 30007 - France.

La marque SODAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODAC est expirée depuis le 2 novembre 2014.

Société SODAC a également déposé les autres marques suivantes : BOUCL OR


Société SODAC - Z.A.C. du Mijoulan,34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - 34680 - France - SIREN 335324803


Brigitte IMBERT Société LEGIS PROVENCE CONSEIL - 17, rue Jeanne d'Arc, BP 50049,30007 NIMES CEDEX 4 - 30007 - France


Inscription le 4 octobre 2005 - Concession de licence n°419311 - Publication au BOPI 2005-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Construction d'édifices permanents de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Travaux de peinture en bâtiment, extérieur et intérieur.